Séances du conseil et procès-verbaux
Les séances ordinaires du conseil municipal de Saint-Gabriel-de-Brandon ont généralement lieu le deuxième lundi du mois à 19 h 30 à la salle du conseil de la mairie, au 5111, Chemin du Lac. Bien que le calendrier des séances soit établi à l’avance, il peut arriver que des modifications y soient apportées en raison des jours fériés.
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Les séances du conseil sont publiques et tous les citoyens sont invités à y assister. Une période de questions est réservée au public à la fin de chaque séance. Selon la nature des questions, le maire ou un conseiller désigné peut y répondre immédiatement ou à une séance ultérieure.
Occasionnellement, le conseil doit tenir des séances extraordinaires pour débattre de certains points ou pour respecter un échéancier serré. Le calendrier des séances extraordinaires n’est pas disponible, puisque la tenue de ces rencontres n’est pas déterminée à l’avance.
Calendrier des séances 2024
Lundi 15 janvier 2024 |
Lundi 8 juillet 2024 |
Lundi 12 février 2024 |
Lundi 12 août 2024 |
Lundi 11 mars 2024 |
Lundi 9 septembre 2024 |
Lundi 8 avril 2024 |
Mardi 15 octobre 2024 |
Lundi 13 mai 2024 |
Mardi 12 novembre 2024 |
Lundi 10 juin 2024 |
Lundi 9 décembre 2024 |
Le projet d'ordre du jour de la séance du soir est disponible ci-dessous, le jour même, vers 15 h. Une période de questions est réservée aux citoyens à chaque rencontre.
Ordre du jour - Séance du 8 avril 2024
2024
2023
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Séance extraordinaire
Procès-verbal - 19 décembre 2023
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Séance extraordinaire
Procès-verbal - 11 décembre 2023
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Séance ordinaire
Procès-verbal - 11 décembre 2023
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Séance ordinaire
Procès-verbal - 13 novembre 2023
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Séance extraordinaire
Procès-verbal - 6 novembre 2023
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Séance extraordinaire
Procès-verbal - 23 octobre 2023
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Séance ordinaire
Procès-verbal - 10 octobre 2023
-
Séance ordinaire
Procès-verbal - 11 septembre 2023
-
Séance extraordinaire
Procès-verbal - 5 septembre
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Séance ordinaire
Procès-verbal - 14 août 2023
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Séance ordinaire
Procès-verbal - 10 juillet 2023
-
Séance extraordinaire
Procès-verbal - 3 juillet 2023
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Séance ordinaire
Procès-verbal - 12 juin 2023
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Séance extraordinaire
Procès-verbal - 5 juin 2023
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Séance ordinaire
Procès-verbal - 8 mai 2023
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Séance extraordinaire
Procès-verbal - 16 mai 2023
-
Séance extraordinaire
Procès-verbal - 2 mai 2023
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Séance extraordinaire
Procès-verbal - 1er mai 2023
-
Séance ordinaire
Procès-verbal - 11 avril 2023
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Séance extraordinaire
Procès-verbal - 27 mars 2023
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Séance extraordinaire
Procès-verbal - 17 mars 2023
-
Séance ordinaire
Procès-verbal - 13 mars 2023
-
Séance ordinaire
Procès-verbal - 13 février 2023
-
Séance ordinaire
Procès-verbal - 16 janvier 2023
2022
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Séance extraordinaire
Procès-verbal - 20 décembre 2022
-
Séance extraordinaire
Procès-verbal - 14 décembre 2022
-
Séance extraordinaire
Procès-verbal - 12 décembre 2022
-
Séance ordinaire
Procès-verbal - 12 décembre 2022
-
Séance ordinaire
Procès-verbal - 14 novembre 2022
-
Séance ordinaire
Procès-verbal - 11 octobre 2022
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Séance ordinaire
Procès-verbal - 12 septembre 2022
-
Séance ordinaire
Procès-verbal - 15 août 2022
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Séance extraordinaire
Procès-verbal - 4 juillet 2022
-
Séance ordinaire
Procès-verbal - 13 juin 2022
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Séance extraordinaire
Procès-verbal - 24 mai 2022
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Séance ordinaire
Procès-verbal - 9 mai 2022
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Séance extraordinaire
Procès-verbal - 2 mai 2022
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Séance ordinaire
Procès-verbal - 11 avril 2022
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Séance ordinaire
Procès verbal - 14 mars 2022
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Séance ordinaire
Procès-verbal - 14 février 2022
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Séance ordinaire
Dictaphone - Procès-verbal du 14 février 2022
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Séance ordinaire
Procès-verbal - 17 janvier 2022
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Séance ordinaire
Dictaphone - Procès-verbal 17 janvier 2022
2021
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Séance extraordinaire
Procès-verbal - 20 décembre 2021
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Séance extraordinaire
Dictaphone - Procès-verbal 20 décembre 2021
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Séance extraordinaire
Procès-verbal - 15 décembre 2021
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Séance ordinaire
Procès-verbal - 13 décembre 2021
-
Séance ordinaire
Procès-verbal - 15 novembre 2021
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Séance ordinaire
Procès-verbal - 4 octobre 2021
-
Séance ordinaire
Procès-verbal - 13 septembre 2021
-
Séance ordinaire
Dictaphone - Procès-verbal 11 janvier 2021