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Séances du conseil et procès-verbaux

Les séances ordinaires du conseil municipal de Saint-Gabriel-de-Brandon ont généralement lieu le deuxième lundi du mois à 19 h 30 à la salle du conseil de la mairie, au 5111, Chemin du Lac. Bien que le calendrier des séances soit établi à l’avance, il peut arriver que des modifications y soient apportées en raison des jours fériés.

Les séances du conseil sont publiques et tous les citoyens sont invités à y assister. Une période de questions est réservée au public à la fin de chaque séance. Selon la nature des questions, le maire ou un conseiller désigné peut y répondre immédiatement ou à une séance ultérieure.

Occasionnellement, le conseil doit tenir des séances extraordinaires pour débattre de certains points ou pour respecter un échéancier serré. Le calendrier des séances extraordinaires n’est pas disponible, puisque la tenue de ces rencontres n’est pas déterminée à l’avance.

Calendrier des séances  

Lundi 13 janvier 2020 Lundi 13 juillet 2020
Lundi 10 février 2020 Lundi 17 août 2020
Lundi 9 mars 2020 Lundi 14 septembre 2020
Mardi 14 avril 2020 Mardi 13 octobre 2020
Lundi 11 mai 2020 Lundi 9 novembre 2020
Lundi 8 juin 2020 Lundi 14 décembre 2020


Avis public - Séances à huis clos COVID-19


Le projet d'ordre du jour de la séance du soir est disponible ci-dessous, le jour même, vers 14 h. Une période de questions est réservée aux citoyens à chaque rencontre. 



Projet d'ordre du jour 

2020